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Saint Denis sur Coise
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List of articles in category cat Délibérations
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20251222_Adhésion au service "Protection Sociale Complémentaire" - risque prévoyance du CDG 42
20251222_Régularisation d'un chemin rural au lieu-dit les Bruyas-annule et remplace la délibération D/2025-10-2 du 23/10/2025
20251222_Délégation de la compétence pour délivrer les autorisations d'urbanisme au nom d'EARL du Revers : Maire intéressé
20251121_Participation de la commune au programme ACTEE Cube Ecoles
20251121_Quote-part réseau unitaire - participation 2025 de la commune
20251121_contribution des communes aux charges du syndicat SIEMLY année 2026
20251121_Aménagement du cimetière-demande DETR
20251028_Modalité de remboursement de l'avance du budget lotissement du soleil couchant au budget principal
20251028_Aménagement du cimetière - demande de subvention au Conseil Départemental
20251028_Location de la salle des sports-révision des tarifs
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