Délibérations

List of articles in category cat Délibérations
Titre
2026016_Convention de fonds de concours - mise à disposition d'arceaux vélo
2026015_convention de mise à disposition de locaux communaux à l'Association Diocésaine de Saint-Etienne
2026014_Avenant 2 à la convention 2023-2026 du CDG relative au dossier CNRACL
2026013_Désaffectation et déclassement d'une section de la VC9 pour modification de tracé - classement de l'emprise du nouveau tracé en voirie communale
2026012_Modification de la délibération du 18/12/25 portant sur la régularisation d'une section de la VC2 au lieu-dit les Bruyas
2026011_Ecole privée sous contrat d'association - vote de la subvention 2026
20251222_Adhésion au service "Protection Sociale Complémentaire" - risque prévoyance du CDG 42
20251222_Régularisation d'un chemin rural au lieu-dit les Bruyas-annule et remplace la délibération D/2025-10-2 du 23/10/2025
20251222_Délégation de la compétence pour délivrer les autorisations d'urbanisme au nom d'EARL du Revers : Maire intéressé
20251121_Participation de la commune au programme ACTEE Cube Ecoles

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