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Saint Denis sur Coise
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List of articles in category cat Délibérations
Titre
20230613_Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
20231505_RPQS eau potable 2022 - SIEMLY
20230515_Modification du tableau des effectifs
20230515_Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire _ convention avec le CDG 42
20230414_Vote des taux d'imposition 2023(annule et remplace la délibération D/2023-03-2)
20230403_vote du BP 2023 Lot. de Richarme extension
20230403_vote du BP 2023 de la commune
20230403_affectation des résultats 2022 de la commune
20230403_approbation du compte administratif 2022 de la commune
20230403_Approbation du compte de gestion budget principal
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