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Saint Denis sur Coise
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Délibérations
List of articles in category cat Délibérations
Titre
20260306_Fongibilité des crédits, référentiel M57 pour l'année 2026
20260306_Vote du budget primitif du lot. du Soleil Couchant
20260306_Affectation du résultat 2025 du Lotissement du Soleil Couchant
20260306_Budget lot. du Soleil Couchant_ approbation du CFU 2025
20260306_Vote du budget primitif communal 2026
20260305_vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
20260306_Affectation du résultat 2025 _ budget communal
20260306_Approbation du CFU 2025 de la commune
2026016_Convention de fonds de concours - mise à disposition d'arceaux vélo
2026015_convention de mise à disposition de locaux communaux à l'Association Diocésaine de Saint-Etienne
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