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Saint Denis sur Coise
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List of articles in category cat Délibérations
Titre
20230306_Convention SIEL/Commune pour l'implantation d'un équipement technique sur un ouvrage communal
20230131_Convention d'adhésion aux prestations hygiène et sécurité
20230131_Ecole privée sous contrat, subvention 2023
20230130_Avenant au bail emphytéotique conclu avec Loire Habitat pour le bâtiment le Presbytère
20221299_Annule et remplace la délibération D/2022-10-5 portant sur la pose d'un récepteur de télé-relève
20221229_convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire
20221125_Convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation _ collège Jacques BREL
20221125_Contrat de protection juridique GROUPAMA
20221125_Tarif du gaz pour les locations
20221125_Recrutement d'un agent recenseur - rémunération
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