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Saint Denis sur Coise
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List of articles in category cat Délibérations
Titre
20250707_Sectorisation du taux de la taxe d'aménagement de la commune
20250707_Composition du conseil communautaire après les élections de mars 2026/accord local
20250707_Cession de terrain Bruyere/Commune
20250526_RPQS eau potable 2024
20250526_Adhésion au Service d'Assistance à la Gestion Energétique du SEIL-TE Loire (SAGE)
20250526_Convention avec la CCMDL pour le fonds de concours et la mise à disposition des colonnes enterrées et semi-enterrées
20250526_Barnum au profit des associations _ demande d'aide au Conseil Régional
20250414_Attribution de l'appartement communal T1 situé 210 Montée des Ecoliers
20250414_Fixation du prix de vente des lots du lotissement communal du Soleil Couchant
20250414_Approbation du compte de gestion 2024 du CCAS
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